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Experts en sécurité de la chaîne d’approvisionnement

Conformité au programme CTPAT du U.S. CBP

Conformité au programme CTPAT du U.S. CBP

Conformité au programme CTPAT du U.S. CBP

Le Customs-Trade Partnership Against Terrorism (C-TPAT) est une certification, par laquelle tous les participants de la chaîne d'approvisionnement coopèrent avec la douane américaine à l'élaboration des méthodes sécuritaires pour chacune des phases de leurs opérations. Le programme répond aux préoccupations de sécurité contre les menaces terroristes à l'importation des marchandises aux États-Unis. 


Partners in Protection (PIP) - ASFC

Conformité au programme CTPAT du U.S. CBP

Conformité au programme CTPAT du U.S. CBP

 Partners in Protection (PIP) est un programme volontaire de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) destiné aux entreprises canadiennes impliquées dans des mouvements transfrontaliers vers le Canada, afin d'améliorer la sécurité des frontières et de la chaîne d'approvisionnement. Les membres de ce programme bénéficient d’avantages qui accélère le dédouanement transfrontalier de leur marchandise.  

Opérateur Économique Agréé (OEA)

Conformité au programme CTPAT du U.S. CBP

Opérateur Économique Agréé (OEA)

 Basé sur le partenariat entre la douane et les entreprises, le concept d’OEA encourage les opérateurs qui répondent volontairement à des critères de sécurité à travailler, en étroite collaboration avec les autorités douanières. Cette collaboration est fondée sur la transparence mutuelle, l’exactitude, l’équité et la responsabilité. Le programme OEA a joué un rôle essentiel dans le renforcement de la sécurité de la chaîne d’approvisionnement internationale dans l’ensemble de l’UE. Il est ouvert à tous les acteurs de la chaîne d'approvisionnement et offre des avantages aux personnes autorisées en matière de simplification douanière, de sécurité et sûreté, ou une combinaison des deux.  

Services de consultation

Ce que nous pouvons faire pour vous

Après nous avoir contacté, une équipe de nos consultants vous visitera et un audit sera fait.
Un rapport vous sera fourni et une fois approuvé, nous travaillerons sur votre profil.
L'accréditation sera demandée aux autorités des douanes États-Uniennes (CBP).
Une validation de la part de la CBP sera effectuée
Vous devenez un opérateur certifié 

Conformité douanière

Connaître la réglementation douanière est un élément fondamental pour la réussite d'une entreprise à l'international. Le non-respect entraîne nécessairement des pénalités parfois sévères et la dégradation de l'image de l'entreprise face à ses clients et les services douaniers.

Il est donc très important d'être conseillé par des experts professionnels. Groupe Conseil C-TPAT vous offre cette expertise 

Nos Services

  • Conformité douanière; 
  • Audit pré-conformité; 
  • Préparation à la conformité douanière (CSA,ISA) -Visite avant la validation ; 
  • Formation sur la conformité douanière; 
  • Validation du certificat d'origine; 
  • Sollicitation du certificat d'origine des fournisseurs; 
  • Réclamations des droits; 
  • Drawback; 
  • Coaching. 

Nos Ateliers

  • Les Exportations; 
  • Les Importations; 
  • Règles et certificats d'origine; 
  • Les incoterms 2020 et les UCC; 
  • Déclarations douanières; 
  • Code SH et classement des marchandises; 

Protégé votre chaîne d'approvisionnement!

Groupe Conseil C-TPAT Inc.

Granby - Québec

info@c-tpat.ca

Contactez-nous!

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